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Le D.A.V.O.S. des PME (Dernier Avis Vigilance Organisations Solidaires Petites Moyennes Entreprises)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le D.A.V.O.S. des PME (Dernier Avis Vigilance Organisations Solidaires Petites Moyennes Entreprises)
Andre ANGOTTI
Gerard MARTINEZ

Numéro de dépôt :
3727372
Date de dépôt :
06/04/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/04/2020
Le D.A.V.O.S. des PME (Dernier Avis Vigilance Organisations Solidaires Petites Moyennes Entreprises) de Andre ANGOTTI

Présentation de la marque Le D.A.V.O.S. des PME (Dernier Avis Vigilance Organisations Solidaires Petites Moyennes Entreprises)

Déposée par voie électronique le 6 avril 2010 par Andre ANGOTTI et Gerard MARTINEZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le D.A.V.O.S. des PME (Dernier Avis Vigilance Organisations Solidaires Petites Moyennes Entreprises) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-19 du 14 mai 2010.

Les déposants sont Andre ANGOTTI domicilié(e) 21 Ancienne Comedie - 86000 - POITIERS - France et Gerard MARTINEZ domicilié(e) 33 Plan le Corbusier - 34070 - MONTPELLIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Gerard MARTINEZ domicilié(e) 33 Plan le Corbusier - 34070 - MONTPELLIER - France.

La marque Le D.A.V.O.S. des PME (Dernier Avis Vigilance Organisations Solidaires Petites Moyennes Entreprises) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3727372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le D.A.V.O.S. des PME (Dernier Avis Vigilance Organisations Solidaires Petites Moyennes Entreprises) est expirée depuis le 6 avril 2020.

Andre ANGOTTI a également déposé les autres marques suivantes : OMIA. Organisation, Management et intelligence Artificielle


Andre ANGOTTI - 21 Ancienne Comedie - 86000 - POITIERS - France

Gerard MARTINEZ - 33 Plan le Corbusier - 34070 - MONTPELLIER - France


Gerard MARTINEZ - 33 Plan le Corbusier - 34070 - MONTPELLIER - France


Publication - Publication le 14 mai 2010 au BOPI 2010-19

Enregistrement sans modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; relations publiques ;

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Conseils en propriété intellectuelle.